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Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 27 juin à 11h00 en Mairie sous la présidence de Christian THERON, Maire.
Tous les membres sont présents ou représentés.
Secrétaire de séance : M. André MIQUEL.
En préambule à la séance du Conseil, a eu lieu l’élection des délégués des Conseil Municipaux et leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs du 21 septembre 2008. Ont été élus comme délégués : Jean–Claude Clément, Marie-Christine Théron-Chet, Régis Faugière et comme suppléants : Michèle Dolléans, Jean Louis Alvernhe et Wilfrid Lecoutre
M. le Maire fait part d’un courrier de M. Jean Antoine Fuster qui propose de céder à la commune les parcelles D 611 de 1890 m2 et D 1450 de 60 m2 sises à Saint Martin (rue du Chalet) pour la somme de 220 000 €.
Après délibération, le Conseil municipal n’est pas contre le principe mais sollicite une estimation du service des domaines avant de se prononcer définitivement sur cette affaire.
M. le Maire informe l’assemblée que l’année 2009 verra la construction de la nouvelle station d’épuration de la commune. Pour ce faire, il y a lieu de s’adjoindre les services d’un cabinet d’études pour l’élaboration du dossier Loi sur l’Eau pour la réalisation et la maîtrise d’œuvre du chantier.
Après étude des diverses propositions, le cabinet d’études Gaxieu de Béziers a été retenu pour assurer ces deux prestations. Il précise également qu’il est nécessaire d’acquérir un nouveau terrain à proximité de l’ancienne station pour ériger la nouvelle. Le Conseil charge M. le Maire de mener à bien cette affaire.
Les élus chargés de ce dossier sont Messieurs Théron, Miquel et Alvernhe.
Les clubs « Maintien et Souplesse » et « Atelier couture »ayant fourni respectivement leur bilans financiers, les subventions 2007 leurs seront réglées.
Diverses subventions sont votées à l’unanimité (Atelier couture, Maintien et Souplesse, Ecole de rugby).
Divers virements de crédits d’un poste comptable à un autre sont acceptés à l’unanimité.
La nacelle hors d’usage a été cédée pour la somme de 800€.
A la demande du Trésor Public de Sigean et suite à leur passage sur « hélios », le budget de la M49 se trouve en divergence avec celui de la commune. Diverses anomalies ont été détectées à leur niveau et des changements d’articles sont nécessaires. Par ailleurs, le Conseil demande que ce budget redevienne un budget M49 développé et non un budget M49 abrégé.
M. le Maire informe que le syndicat du Collège de Sigean a été dissout. De ce fait, la plainte déposée auprès du Tribunal Administratif va être retirée. La commune s’engage à régler la participation de l’année 2006.
M. le Maire communique à l’assemblée une lettre de remerciement du club de rugby de Prats de Mollo pour les prêts des installations sportives et Foyer des campagnes le dimanche 25 mai.
Pour information, il est communiqué le résultat du sondage sur la création et la mise en place d’une cantine. Sur 75 questionnaires distribués, seules 21 réponses ont été enregistrées. A la question de savoir si d’éventuelles personnes étaient intéressées par la gestion associative de cette structure et une implication éventuelle, seulement deux réponses favorables ont été enregistrées.
Devant ce peu d’engouement, le Conseil municipal décide de ne pas donner suite à l’investissement projeté.
M. le Maire fait part du rapport du CAUE concernant l’église qui préconise la visite et l’étude des désordres architecturaux par un cabinet d’expertise tel l’Apave, Véritas, Socotec…Ces cabinets vont être contactés pour avis.
Un avis favorable a été donné à la demande d’occupation de voirie pour un coiffeur ambulant.
M. Pierre VIE délégué à la commission tourisme auprès de la Communauté de Communes Corbières en Méditerranée informe qu’une liste des logements et hébergements classés auprès d’organismes agréés et déclarés en préfecture sera établie pour diffusion lors des différents salons de tourisme auquel participera la CCCM.