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Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 2 septembre 2008 à 18 h 30 en Mairie, sous la présidence de M. Christian THÉRON, Maire.
Tous les membres sont présents.
Secrétaire de séance : M. André MIQUEL.
Monsieur le Maire soumet au Conseil les deux dossiers d'avant projet concernant la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d’eaux usées et de construction de la nouvelle station d’épuration. Il précise que ces projets ont été estimés à la somme de 245 000, 00 € HT pour le projet de réhabilitation du réseau d’eaux usées (travaux, honoraires, divers) et de 1 650 000, 00 € HT pour le projet de construction d’une nouvelle station d’épuration (travaux, honoraires, études connexes, frais divers).
A l’unanimité ces deux projets sont approuvés.
Une demande de subvention auprès du Conseil Général et de l’Agence de l’Eau sera sollicitée.
A l’unanimité le conseil émet un avis favorable à l’achat de la parcelle de terre cadastrée B 330 sise à « la Vignasse » d’une contenance de 4480 m² et appartenant à Mme Thérèse Peyronnet pour l’édification de la nouvelle station d’épuration.
M. le Maire est autorisé à négocier l’achat de la parcelle cadastrée B 329 (3290 m²) de Mme Lestel Michèle qui jouxte la parcelle de Mme Peyronnet.
Monsieur le Maire informe que Monsieur le commissaire enquêteur a rendu ses conclusions, suite à l’enquête publique qui s’est déroulée du 02 juillet au 06 août 2008.
Il précise que, maintenant, il y a lieu d’approuver cette révision simplifiée du PLU, qui concernait le projet d’installation de plusieurs parcs photovoltaïques ou centrales solaires en modifiant la classification de deux zones « A et N » en créant des sous-secteurs « AS et NS ».
A l’unanimité, la révision simplifiée du P.L.U est approuvée.
Diverses cessions de terrains pour agrandissement de voies publiques sont régularisées, à savoir rue du Stade (parcelles C 1602 de 45 m² et C 1605 de 17 m²), impasse des Palombes (parcelles D 1725 m² de 216 m², D 1727 de 188 m², D 1730 de 134 m² et D 1732 de 141 m²), rue des Oliviers (parcelle D 1541 de 637 m²) et rue du lot. Pujol (parcelle D 1547 de 349 m²).
Monsieur André Jean CASTAN cède à la commune une parcelle de terre cadastrée A 1211 sise à Combes de Gasparet.
Ces diverses cessions de terrain sont acceptées à l’unanimité.
A l’unanimité, le conseil municipal émet un avis défavorable à une convention de partenariat financier pour l’hébergement des gendarmes du P.G.S.I pour la saison estivale 2008.
Deux postes sont créés respectivement au service administratif de la mairie (adjoint administratif) et à la halte garderie (aide au fonctionnement de la structure).
A l’unanimité, aucune observation particulière n’est formulée quant à la révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols, zone du Peyrou, de la commune de Sigean.
Divers virements de crédits d’un poste comptable à un autre sont acceptés à l’unanimité.
Une lettre de remerciements est parvenue en Mairie émanant de Mme et M. PERDRIJAU pour leurs noces d’or.
M. COPOVI rend compte de l’état d’avancement de la consultation des entreprises pour la rénovation totale du stade de rugby qui prévoit outre l’engazonnement, un arrosage intégré. Pour ce faire un forage aux abords du stade a été exécuté. Pour minimiser le coût de ces travaux, une subvention auprès de la région sera sollicitée.
M. MIQUEL rend compte des festivités estivales et remercie tout particulièrement les personnes qui l’ont aidé lors de la fête du village.
M. le Maire informe que la rentrée scolaire s’est bien déroulée et que l’effectif de cette année est de 95 élèves.
M. le Maire informe que la Mairie a fait l’acquisition de 5 places RCNM pour la saison 2008/2009. Il précise que, tout comme les années passées, ces dernières sont mises gracieusement à la disposition des Roquefortois qui souhaiteraient assister aux matchs de rugby à Narbonne. Les personnes intéressées sont priées de se faire connaître en Mairie.
La MJCL de la Commune a créé, outre l’aide aux devoirs, deux sous-sections « informatique » et « pétanque ». A l’unanimité il est décidé que les subventions communales attribuées aux clubs informatique et pétanque seront versées à la MJCL.